Conseils, audits et formations dans le domaine du transport des marchandises dangereuses

ADRAC - ADR Audits et Conseils

Articles site ADRAC

Modification de la réglementation relative au contrôle des chronotachygraphes numériques

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Modification de la réglementation relative au contrôle des chronotachygraphes numériques      
Écrit par Administrator   
18-09-2009
 Modification des modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques
Un arrêté du 7 juillet 2009 modifie l'arrêté du 7 juillet 2004 relatif aux modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques en ajoutant notamment un article 14 bis relatif à la liste des opérateurs. 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021044712&dateTexte=&categorieLien=id

Formation à la sécurité, rappel des conditions de validité

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
 

Lire la suite : Formation à la sécurité, rappel des conditions de validité

Guide AFNOR Norme NF X 46-020:2008; Amiante

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Guide AFNOR Norme NF X 46-020:2008; Amiante Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Écrit par Administrator   
16-09-2009

 

Contenu réservé aux clients; veuillez vous identifier pour lire la suite…

Infraction sur l'amiante ?

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
 

Lire la suite : Infraction sur l'amiante ?

Arrêté du 21 août 2009 relatif aux modalités d'application du règlement de visite des bateaux du Rhin (lié à l '"ADNR")

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD

Arrêté du 21 août 2009 relatif aux modalités d'application du règlement de visite des bateaux du Rhin (lié à l '"ADNR") et modifiant la procédure de délivrance des titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures. 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021030603&dateTexte=&categorieLien=id

 

  1. La faute du salarié exonére-t-elle l'entreprise de son obligation de résultat en terme de sécurité ?
  2. Prescriptions supplémentaires spécifiques pour ICPE soumise à déclaration
  3. Défaut d'arrêté ICPE
  4. Les missions du conseiller sécurité ADR - TMD

Page 331 sur 333