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L'OTIF a publié le communiqué suivant:

Communication OTIF 081118 - RID 2019

que vous pouvez également retrouver ici

 

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Les piles ou batteries au lithium métal contenues dans un équipement sont classées en UN 3091.
Au titre de la règlementation encadrant le transport aérien de marchandises dangereuses (DGR OACI/IATA) l'instruction d'emballage 970 est à respecter.
Si le tableau 970-II est très clair, le 970-I peut paraitre  plus sibyllin concernant la masse à prendre en compte.
Voici donc les éléments à retenir:

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Existe-il des cas d'exemption totale de réglementation TMD (ADR, ADN, RID, IMDG, DGR OACI - IATA) ?

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 Le guide du CIFMD a été mis à jour.

 

https://www.cifmd.fr/article-guidesurete.html

 

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Dispositions relatives à la sûreté

Téléchargez les documents


L'article 8 - Dispositions relatives à la sûreté de "l'arrêté TMD" (arrêté du 29 mai 2009 modifié) relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, prévoit la disposition suivante :

Les exigences du 1.10.3.2 peuvent être satisfaites notamment par la mise en place d’un plan de sûreté élaboré conformément à la version 2018 du guide du comité professionnel pour le développement de la formation dans les transports de
marchandises dangereuses (CIFMD) disponible sur le site Internet du ministère chargé des transports terrestres de matières
dangereuses : http://www.ecologie-solidaire.gouv.fr

  • Pour télécharger le Guide Sûreté du CIFMD 2018 : cliquez ici
  • Pour télécharger des exemples illustratifs d'application par mode de transport du guide sûreté du CIFMD 2018 : cliquez ici"
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La DGT communique l'information suivante sur son site:

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