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Un rectificatif est publié concernant la toxicité aigue (dangereux pour l'environnement).

 

 

Rectificatif au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 353 du 31 décembre 2008 )

Page 134, à la figure 4.1.2:

au lieu de:

«le pourcentage des composants pour lesquels il existe des données de toxicité aiguë: appliquer la formule d'additivité (voir 4.1.3.5.2) et convertir la C(E)L50 obtenue dans la catégorie de toxicité aiguë appropriée.»

lire:

«le pourcentage des composants pour lesquels il existe des données de toxicité aiguë: appliquer la formule d'additivité (voir 4.1.3.5.2) et convertir la C(E)L50 obtenue vers la catégorie “aiguë” appropriée.»

Page 134, à la figure 4.1.2:

au lieu de:

«Appliquer la méthode de la somme des composants classés et/ou la formule d'additivité (voir 4.1.3.5) et appliquer 4.1.3.6.»

lire:

«Appliquer la méthode de la somme et/ou la formule d'additivité (voir 4.1.3.5) et appliquer 4.1.3.6.»

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2016.080.01.0048.01.FRA&toc=OJ:L:2016:080:TOC

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