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Transport non soumis ADR

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 5 Février 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

Depuis 2019 (avec une mesure transitoire - et non une tolérance- jusqu’au 01 janvier 2023) l’ADR a changé les conditions d’exemption totale d’ADR pour les marchandises dangereuses contenues dans des objets, des appareils ou des machines.

 

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Recylage: attention à l'utilisation erronée de ce mot

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 5 Février 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

 Depuis plusieurs mois, on assiste à un usage abusif croissant du terme « recyclage » pour les déchets dangereux.

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Gestion des déchets: évolution mineure de la réglementation

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 2 Février 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

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Dematamiante: fin de la double saisie éventuelle

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 1 Février 2024
Mis à jour : 1 Décembre 2024

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Réglementation ADN (transport de marchandises dangereuses par voies navigables)

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Janvier 2024
Mis à jour : 16 Octobre 2024

corrections validées:

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  1. Arrêté du 26 janvier 2024 portant levée de l'interdiction de circulation de certains véhicules de transport routier de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge les 27, 28 et 29 janvier 2024
  2. Déchets dangereux: de l'intérêt d'un bon classement.
  3. Obligation de BSD au 1 janvier 2024 pour les huiles usagées. Cela signifie-t-il obligation de délégation de signature ?
  4. Gestion de certains déchets: renforcement de la réglementation

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