construction de l'ADR
construction de l'ADR
-
Structure de l'ADR: chapitre, article, paragraphe, section ou sous-section ? Comment s'y retrouver.
Beaucoup sont perdus dans les termes à utiliser pour nommer les dispositions de l'ADR.
D'autres utilisent systématiquement le mot "chapitre".Pourtant la construction de cet ouvrage ne doit rien au hasard et répond à un règle claire donnée dans....l'ADR: