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TGAP : prolongation d'exemptions pour les DASRIA et les déchets contenant des POP

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 7 Janvier 2025
Mis à jour : 7 Janvier 2025
  • dasria
  • dasri
  • TGAP
  • déchets POP
  • POP

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ADR 2025: parution du premier correctif

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2025
Mis à jour : 4 Janvier 2025

Le premier correctif concernant l'ADR 2025 est paru:

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Nouvelles dispositions réglementaires concernant la radioprotection

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 31 Décembre 2024
Mis à jour : 31 Décembre 2024

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Arrêté du 20 décembre 2024 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l'année 2025

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 26 Décembre 2024
Mis à jour : 26 Décembre 2024

Lire la suite : Arrêté du 20 décembre 2024 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules...

Sortie du statut de "déchet".

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 13 Décembre 2024
Mis à jour : 16 Décembre 2024

La plus haute autorité Française s'est prononcée à ce sujet et valide le caractère réglementaire des dispositions suivantes:

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  1. Batteries: nouveaux termes et définitions
  2. Stocamine (suite)
  3. ADN 2025
  4. Exclusion d'assurance en cas de faute volontaire. Exemple d'un jugement.

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