Articles site ADRAC

Détails

L'Ouzbékistan deviendra au 24 février 2020 le 52 éme pays adhérent à cet accord:

https://treaties.un.org/doc/Publication/CN/2020/CN.38.2020-Frn.pdf

Détails

Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») consolidé au 22 décembre 2019.

arrêté TMD

Détails

Détails

Détails

  1. LOI n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
  2. Maritime: convention internationale de 2010
  3. ADN (Accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies intérieures): les corrections au réglement approuvées
  4. Manuel d'épreuves et de critères de l'ONU : publication de la 7° édition.

Bonjour. Afin de faciliter votre navigation sur le site, ADRAC utilise des cookies.
En continuant de naviguer sur le site, vous déclarez accepter leur utilisation.    En savoir plus