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Écrit par Conseiller ADR TMD

Publication : 24 juillet 2023

Création : 24 juillet 2023

Mis à jour : 24 juillet 2023

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Écrit par Conseiller ADR TMD

Publication : 22 décembre 2017

Création : 22 décembre 2017

Mis à jour : 21 juillet 2023

• sous section
• chapitre
• construction de l'ADR
• paragraphe

Beaucoup sont perdus dans les termes à utiliser pour nommer les dispositions de l'ADR.
D'autres utilisent systématiquement le mot "chapitre".

Pourtant la  construction de cet ouvrage ne doit rien au hasard et répond à un règle claire donnée  dans....l'ADR:

Lire la suite : Structure de l'ADR: chapitre, article, paragraphe, section ou sous-section ? Comment s'y retrouver.

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Écrit par Conseiller ADR TMD

Publication : 21 juillet 2023

Création : 21 juillet 2023

Mis à jour : 21 juillet 2023

• TIR

Convention douanière relative au transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (Convention TIR) 

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Écrit par Conseiller ADR TMD

Publication : 13 juillet 2023

Création : 13 juillet 2023

Mis à jour : 13 juillet 2023

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