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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Doivent-ils être accompagnés de leur traduction en français ?
Et si oui, quel texte l'y oblige ?
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Vous êtes soumis au "plan de sûreté" au sens du chapitre 1.10 de l'ADR, du RID ou de l'ADN ?
Une évolution réglementaire très importante impacte directement votre plan de sûreté et va très probablement avoir pour conséquence, dans la très grande majorité des cas, une mise à jour importante de celui-ci.
Cette évolution ne figure pas dans ces traités. Inutile donc de la chercher dans ces ouvrages ou l'Arrêté TMD, il s'agit
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