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nouveaux extracteurs d'air pour sociétés certifiées qualibat 1512 et 1513; chantiers de désamiantage

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2013
Mis à jour : 4 Janvier 2013
Bonjour,
voici un lien vers ces produits:
http://www.batiweb.com/actualites/nouveaux_extracteurs_dair_pour_les_chantiers_de_desamiantage_17899.html

Stockage de produits explosifs

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2013
Mis à jour : 4 Janvier 2013
L' instruction n° 20513/DEF/EMA/SLI/LIA du 9 décembre 2010 fixe les modalités d'application des dispositions du Code de la défense et du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 portant règlement d'administration publique sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques. Ces dispositions sont relatives à l'établissement et à la gestion des servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munition, artifices et explosifs pour des mesures de sécurité pyrotechnique. Elles portent notamment sur la création des polygones d'isolement et les règles de construction et de travaux au sein des polygones d'isolement.
 
ce texte peut vous être envoyé sur simple demande par e-mail.

risque amiante: accord de branche

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2013
Mis à jour : 4 Janvier 2013
Bien que n’étant pas liée à l’ADR, il nous semble que cette information peut vous intéresser :
 
Un accord du 1er décembre 2010 relatif à la prévention des risques liés à l'amiante a été publié au bulletin officiel des conventions collectives (BOCC) du 26 février 2011. Cet accord vise à organiser les modalités des formations destinées au personnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement, susceptible d’être exposé à la libération de fibres d’amiante à l’occasion d’interventions sur des canalisations en amiante-ciment en extérieur.
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2011/0005/boc_20110005_0000_0020.pdf

amiante: travaux entretien et maintenance

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2013
Mis à jour : 4 Janvier 2013
L'Organisation professionnelle de la prévention dans les bâtiments des travaux publics (OPPBTP) a mis sur son site Internet une fiche sur la prévention du risque d'amiante lors de travaux d'entretien et de maintenance.
Celle-ci contient entre autres :
-Des références réglementaires
-Des recommandations
- Des procédures  générales de prévention liées au risque amiante
-Des « modes opératoires » à mettre en place
-Un liste non exhaustive des matériaux pouvant contenir de l’amiante. 

http://www.oppbtp.fr/documentation/fiches_amiante

PTAC de 44 tonnes, précisions.

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Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 4 Janvier 2013
Mis à jour : 4 Janvier 2013

Arrêté du 2 février 2011 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules de la catégorie internationale N3 et au poids total autorisé en charge des véhicules de la catégorie internationale O4

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023571381&dateTexte=&categorieLien=id

Dernière mise à jour : ( 14-02-2011 )
  1. document unique
  2. hièrarchie des infractions TMD
  3. Déchets: ordonnance N°2010-1579 du 17 décembre 2010
  4. Le texte consolidé de la division 411 est paru

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