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Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé)

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 17 Décembre 2020
Mis à jour : 17 Décembre 2020
  • Division 411
  • code IMDG

Modifications mineures concernant la Division 411:

Lire la suite : Arrêté du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires...

Arrêté TMD version 2021

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 16 Décembre 2020
Mis à jour : 16 Décembre 2020
  • ADR2021
  • ADN2021
  • arretetmd
  • RID2021

L'arrêté TMD vient d'être mis à jour:

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042671830

Notre note de synthèse relative à l'ADR 2021 va être modifiée en conséquence dans les jours qui viennent.

Note relative au poids devant figurer sur les BSDA

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 14 Décembre 2020
Mis à jour : 16 Décembre 2020
  • bsda
  • poids estimé amiante
  • poids réel amiante

Une idée courante est que seul le poids réel peut figurer sur les BSDA accompagnant les transports d’amiante soumis à l’ADR.

C’est un raccourci erroné qui peut générer des soucis pour l’entreprise de travaux (1).

Que disent exactement les textes ? Quelle en est l’interprétation du WP 15 ?

Ci-après la réponse motivée.

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Amiante: à partir de quand parle-t-on de déchets et qui en est le producteur (suite)

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 14 Décembre 2020
Mis à jour : 14 Décembre 2020

Article paru dans la presse et qui aborde le même sujet:

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Amiante: liste des ISDND ayant fait évoluer leur arrêté ICPE suite aux dispositions prévues par l'arrêté du 15 février 2016.

Détails
Écrit par : Conseiller ADR TMD
Création : 14 Décembre 2020
Mis à jour : 14 Décembre 2020

Cette liste a été mise à jour:

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  1. Modification temporaire de l'arrêté du 29 mai 2009 dit "arrêté TMD"
  2. ADR, ADN et RID: questions -réponses liées aux interprétations des textes
  3. ADR 2023.
  4. Nouvelle procédure de déclaration des conseillers ADR ADN RID

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