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Passé relativement inaperçue, ce texte a une incidence sur les textes cités en titre:

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 L'arrêté TMD vient d'être mise à jour suite à la parution de l'arrêté TMD:

Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD ») | Legifrance

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037832667&dateTexte=&categorieLien=id

Pour retrouver l'essentiel des évolutions et leurs impacts, rendez-vous à l'espace téléchargement de notre site afin d'y découvrir notre note à ce sujet (accés réservé aux clients ADRAC). Cette dernière va également vous être envoyée par courriel.

 

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  1. Arrêté du 13 décembre 2018 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes
  2. ADN: validation de la version 2019.
  3. ADR. Tunisie: Protocole portant amendement
  4. ADR - TMD: Différencier les acides des bases.

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