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Détails: Écrit par Conseiller ADR TMD; Publication : 18 décembre 2020; Création : 18 décembre 2020; Mis à jour : 18 décembre 2020

Parution au JO de ce jour de l'

Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 13 mars 2020 autorisant par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides désinfectants pour l'hygiène humaine

NOR : TREP2035262A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/12/17/TREP2035262A/jo/texte
JORF n°0305 du 18 décembre 2020
Texte n° 10

Détails: Écrit par Conseiller ADR TMD; Publication : 17 décembre 2020; Création : 17 décembre 2020; Mis à jour : 17 décembre 2020

Détails: Écrit par Conseiller ADR TMD; Publication : 17 décembre 2020; Création : 17 décembre 2020; Mis à jour : 17 décembre 2020

Modifications mineures concernant la Division 411:

Détails: Écrit par Conseiller ADR TMD; Publication : 14 décembre 2020; Création : 14 décembre 2020; Mis à jour : 16 décembre 2020

Une idée courante est que seul le poids réel peut figurer sur les BSDA accompagnant les transports d’amiante soumis à l’ADR.

C’est un raccourci erroné qui peut générer des soucis pour l’entreprise de travaux (1).

Que disent exactement les textes ? Quelle en est l’interprétation du WP 15 ?

Ci-après la réponse motivée.

Détails: Écrit par Conseiller ADR TMD; Publication : 16 décembre 2020; Création : 10 décembre 2020; Mis à jour : 16 décembre 2020

Alors que l'ADR 2021 va bientôt entrer en vigueur, la préparation de la version 2023 avance.

Voici quelques uns des thèmes traités lors de la dernière réunion du WP15:

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