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Les interdictions générales de circulation prévues à l'arrêté du 02 mars 2015 sont complétées par l'arrêté suivant:

 

Arrêté du 9 décembre 2019 relatif aux interdictions complémentaires de circulation des véhicules de transport de marchandises pour l'année 2020

NOR: TRET1931594A
Version consolidée au 18 décembre 2019

 

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000039488544&dateTexte=20191218

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Valable jusqu'au 16 décembre 2019 inclus:

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Une nouvelle session HSE 119 (sur le thème de l'amiante) débutera en janvier 2020.

Le contenu est précisé à cette adresse: https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/hse119_programme_2020.pdf

 

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