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Une liste des corrections à apporter à l'ADR 2023 est parue:
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Avec les BSDA (Bordereaux de Suivi de Déchets Dangereux contenant de l'Amiante) au format papier, le centre destinataire pouvait valider la réception le jour même de celle-ci et ne compléter la partie traitement qu'une fois celui-ci effectué.
Certes, dans la quasi-totalité des cas, ces dates sont les mêmes, les déchets étant à plus de 90 % enfouis en ISDD (Installation de Stockage de Déchets Dangereux) ou ISDND (Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux), et cette opération ayant lieu le jour même de la réception. Mais dans certains cas, cette distinction est vitale. Par exemple lorsque les déchets sont livrés à l'INERTAM (traitement par inertage) ou au sein d'un centre de pré-traitement classé au titre de la rubrique 2790 de la nomenclature des ICPE.
Or, la dématérialisation des BSDA via trackdéchets ne permet plus de dissocier ces dates. Dès livraison sur son site, le destinataire valide la date de réception et de traitement en même temps.
Comment donc, dans ces conditions, préciser une date de traitement ultérieure ? La méthode est la suivante:
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